Commune de Saint-Hilaire-de-Brens
menu
home
Services municipaux
Conseil municipal
Commissions municipales
Comptes rendus
Intercommunalité
Urbanisme & Taxe d'aménagement
Vie pratique
Associations
Commerces & Entreprises
Numéros utiles
Plan/Accès
Portail Familles
Publications
Salles municipales
Culture & Loisirs
Piscine intercommunale
Sentiers de randonnées
Tous aux Balcons !
Agenda
Agenda
search
search
Compte rendu du conseil municipal du 18 juillet 2025
Accueil
/
Services municipaux
/
Comptes rendus
/
Compte rendu du conseil municipal du 18 juillet 2025
18/07/2025
Compte rendu du conseil municipal du 18 juillet 2025
Pièces jointes
file_download
Compte rendu du conseil municipal du 18 juillet 2025.pdf (PDF - 0.15Mo)
×
❮
❯
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes