Logo Commune de Saint-Hilaire-de-Brens Commune de Saint-Hilaire-de-Brens

  • home
  • Services municipaux
    Conseil municipal Commissions municipales Comptes rendus Intercommunalité Urbanisme & Taxe d'aménagement
  • Vie pratique
    Associations Commerces & Entreprises Numéros utiles Plan/Accès Portail Familles Publications Salles municipales
  • Culture & Loisirs
    Piscine intercommunale Sentiers de randonnées Tous aux Balcons !
  • Agenda
    Agenda
  • search

Compte rendu du Conseil municipal du 5 juillet 2024

Accueil / Services municipaux / Comptes rendus / Compte rendu du Conseil municipal du 5 juillet 2024

05/07/2024

Pièces jointes

file_download Compte rendu du Conseil municipal du 5 juillet 2024.pdf (PDF - 0.11Mo)
× ❮ ❯

Contacts

Commune de Saint-Hilaire-de-Brens

90 rue de la Mairie

38460 Saint-Hilaire-de-Brens - FRANCE

+33 4 74 92 81 04

Horaires ouverture mairie

Le mardi de 9h00 à 11h30
Le jeudi de 16h00 à 18h00
Les 1ers et les 3è samedis du mois de 9h30 à 11h30

Cliquez ici pour nous contacter

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

Accessibilité

-

Plan du site

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.

logo Réseau des Communes Site créé en partenariat avec Réseau des Communes